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Marques déposées par la société UNIVERSITE PARIS 13
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Université Paris 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université Paris 13
UNIVERSITE PARIS 13, EPSCP

Numéro de dépôt :
3906254
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
Université Paris 13 de UNIVERSITE PARIS 13

Présentation de la marque Université Paris 13

Déposée le 19 mars 2012 par la société UNIVERSITE PARIS 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Université Paris 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société UNIVERSITE PARIS 13 domicilié(e) 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 312 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE PARIS 13, M. Jean-Loup SALZMANN domicilié(e) 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France.

La marque Université Paris 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université Paris 13 est expirée depuis le 19 mars 2022.

UNIVERSITE PARIS 13 a également déposé les autres marques suivantes : SUP ORIENTATION , ANTIBIO CARTE , AC , NutriNet Santé , ma recherche en 180 briques , Déjeunez avec un RH , LABEX SEAM , DIU JURISTE OHADA , SUP INSERTION , Le printemps à la fac


UNIVERSITE PARIS 13, EPSCP - 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 199312380


UNIVERSITE PARIS 13, M. Jean-Loup SALZMANN - 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.